regroupant 9 plateformes technologiques de pointe
LOGO
Le logo de l’Institut du Cerveau a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès de l’Institut national de la propriété industriel (INPI). Cette marque ne peut donc être reproduite sans l’autorisation du responsable de la communication de l’Institut du Cerveau. Toute utilisation du nom ou du logo de l’Institut du Cerveau, sans autorisation constitue une contrefaçon, dorénavant punie de peines pouvant aller jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende en cas de poursuites.
DROITS D’AUTEUR
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site, ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site sans autorisation écrite particulière et préalable du Responsable de la Communication de l’Institut du cerveau.
CREDITS PHOTOGRAPHIQUES ET DROITS DES ILLUSTRATIONS
Les photographies et illustrations visibles sur notre site ne sont pas libres de droit. Pour tout renseignement veuillez nous contacter
DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif au site sera soumis à la compétente des tribunaux du ressort la Cour d’appel de Paris.
Directeur de la publication
Jean-Louis DA COSTA, Directeur de la Communication et du Développement de l’Institut du cerveau
Coordonnées
Institut du cerveau
Fondation reconnue d’utilité publique
Numéro SIRET : 501 616 122 00013
Numéro de TVA : FR78501616122
Hôpital Pitié Salpêtrière
47, bd de l’hôpital
75013 PARIS – France
Tel : +33 (0)1 57 27 40 00
Fax : +33 (0)1 57 27 40 27
Hébergement
CLARANET SAS
2 rue des Landelles, CS 87739,
35577 CESSON SÉVIGNÉ Cedex.
Réalisation
Ecedi
91 avenue de la République
75011 Paris France.